Comment modifier ou annuler un contrat de travail déjà signé électroniquement ?
Une fois un contrat de travail ou un avenant généré dans quarksUp, les possibilités de modification dépendent de son statut au moment de la demande.
Cas 1 — Le contrat n'est pas encore signé
Si le contrat est au statut « En cours de signature » mais n'a pas encore été signé par toutes les parties, il est possible de le repasser en statut « Projet » pour le modifier :
- Ouvrir le contrat depuis la fiche de l'embauche
- Cliquer sur Modifier
- Décocher l'option Signature électronique
- La liste déroulante des statuts devient alors éditable
- Sélectionner le statut Projet
- Enregistrer, puis corriger le document et le remettre en circuit de signature
Cas 2 — Le contrat est au statut « Signé »
Un contrat validé et signé électroniquement via Universign (ou tout autre outil de signature) ne peut plus être modifié directement dans quarksUp. Ce comportement est voulu : la valeur juridique de la signature électronique implique que le document signé est figé.
quarksUp ne dispose pas d'une fonctionnalité native « Annule & Remplace » pour les contrats signés.
La seule option disponible est d'annuler l'embauche :
- Annuler le formulaire d'embauche concerné
- Recréer une nouvelle embauche depuis le module Recrutement ou People
- Regénérer et faire signer un nouveau contrat
L'annulation de l'embauche entraîne la suppression de l'ensemble des données saisies dans le formulaire. Il faudra ressaisir les informations depuis le début.
Conseil pratique
Pour éviter cette situation, vérifiez systématiquement le document avant de le transmettre en signature. Une fois le contrat au statut « Projet », vous pouvez le prévisualiser et corriger les champs de fusion avant envoi.