Comprendre le fonctionnement de l’acquisition de congés payés

Avant-propos

Le module quarksUp Absences dispose de règles relatives à l'acquisition des congés. Elles permettent la gestion des crédits de droits aux congés (pour les congés payés, les RTT, les congés d'ancienneté,…) et alimentent également les estimations de congés à acquérir sur les périodes d'absence à venir.

Fonctionnement général

Les règles de calcul relatives à l'acquisition des congés prennent en compte, entre autres paramètres, les éléments suivants :

• le temps de présence du collaborateur (calculé en fonction des absences comptabilisées comme étant de l'absentéisme)
• les droits d'ancienneté
• les natures d'absence ouvrant droit à congés

Acquisition de congés dans le module Absences

L'acquisition de congés dans le module Absences s'effectue en fonction de règles appliquées à un ensemble de collaborateurs ayant les mêmes règles d'acquisition sur plusieurs mêmes natures d'absences. Ce profil d'acquisition est défini par l'intermédiaire de la convention.

Exemple

Par l'intermédiaire de la convention à laquelle il est rattaché, le collaborateur Jean BART se voit appliquer les règles d'acquisition de 25 jours de congés payés et que la période d'absence pour cette nature d'absence a été définie sur 12 mois du 1/06 de l'année N au 31/05 de l'année N+1, alors Jean acquerra 2,08 jours de congés payés par mois (soit 25/12) entre le 1ier juin de l'année en cours et le 31 mai de l'année suivante. Si sa convention lui confère l'acquisition de 12 jours de RTT et que la période d'absence pour cette nature d'absence a été définie sur les 12 mois de l'année civile, il acquerra un jour de RTT par mois du 1ier janvier au 31 décembre de l'année en cours.

L'acquisition mensuelle d'un collaborateur prend donc en compte le nombre de jours à créditer sur le compte d'absence du collaborateur ainsi que la période d'absence définie pour la nature d'absence considérée.